Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE ET DISTILLERIE SAINTE ODILE
/
DUC D'ALSACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUC D'ALSACE
SOCIETE VINICOLE ET DISTILLERIE SAINTE ODILE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1430607
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2017

Présentation de la marque DUC D'ALSACE

Déposée le 9 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE ET DISTILLERIE SAINTE ODILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC D'ALSACE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE ET DISTILLERIE SAINTE ODILE domicilié(e) 30 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI (dossier no 2354088) - 67210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 480 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2354088) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC D'ALSACE est expirée depuis le 9 octobre 2017.

SOCIETE VINICOLE ET DISTILLERIE SAINTE ODILE a également déposé les autres marques suivantes : ODILE , P. WEISSENBURGER , P WEISSENBURGER , PERLE ODILE , Sainte Odile , P WEISSENBURGER , DUC D'ALSACE , SAINTE ODILE , STA ODILIA , Ste ODILE


SOCIETE VINICOLE ET DISTILLERIE SAINTE ODILE Société Anonyme - 30 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI (dossier no 2354088) - 67210 - France - SIREN 675480370


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2354088) - 67080 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2007 n°2354088 - Publication au BOPI 2007-10-25

Renouvellement sans limitation n°2098255 - Publication au BOPI 1997-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Inscription le 6 février 2008 - Changement d'adresse n°468378 - Publication au BOPI 2008-02-06

Inscription le 21 février 2008 - Changement d'adresse n°469063 - Publication au BOPI 2008-02-21

Inscription le 25 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603759 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-25

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; des vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.